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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CH. & A. PRIEUR
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N NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON
CH. & A. PRIEUR (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1541057
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2009
N NAPOLEON de CH. & A. PRIEUR

Présentation de la marque N NAPOLEON

Déposée le 11 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CH. & A. PRIEUR domicilié(e) 2 rue de Villers aux Bois, 51130 VERTUS (dossier no 2147114) - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 620 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2147114) - France.

La marque N NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N NAPOLEON est expirée depuis le 11 juillet 2009.

CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHAMPAGNE NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLÉON , NAPOLEON , NAPOLEON , BONAPARTE , GRAND NAPOLEON , E. DELILE , BONAPARTE , N GRAND NAPOLEON


CH. & A. PRIEUR (Société à Responsabilité Limitée) - 2 rue de Villers aux Bois, 51130 VERTUS (dossier no 2147114) - France - SIREN 735620072


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2147114) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1999 n°2147114 - Publication au BOPI 1999-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

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